Avis GDPR de Massive Bio

Avis de confidentialité UE/EEE (RGPD)

Afin d’assurer nos Services, Massive Bio collectera des données vous concernant permettant de vous identifier, dénommées Données personnelles. Le présent Avis est fourni en application du Règlement général sur la protection des données de l’UE (2016/679) (‘RGPD’) et des lois locales applicables en matière de protection des données. Il explique comment Massive Bio collecte, utilise, partage et protège vos Données personnelles.

Massive Bio peut obtenir des données personnelles directement auprès de vous ou à partir de vos dossiers médicaux afin d’identifier et d’évaluer les essais cliniques et les options de traitement expérimental appropriés.

Massive Bio collectera et utilisera les types de Données personnelles suivants :

• Coordonnées
• Informations de santé (y compris les informations génétiques et relatives aux biomarqueurs). Nous traitons les informations de santé uniquement sur la base d’un fondement juridique approprié au titre du RGPD ; lorsque nous nous fondons sur le consentement pour les catégories particulières de données, nous vous demanderons de fournir un consentement explicite.
• Informations démographiques (âge, sexe, localisation géographique)
• Votre origine raciale ou ethnique
• Données génétiques
• Identifiants dérivés des communications électroniques (p. ex., adresse IP, identifiant du portail patient)

L’équipe de Massive Bio saisira dans un système informatique des données vous concernant et relatives à votre santé ; des logiciels et algorithmes dédiés, supervisés par des humains, aideront l’équipe à identifier les options d’essais cliniques et de traitements expérimentaux appropriées pour vous.

Les Données personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités des Services et satisfaire aux exigences légales, réglementaires ou opérationnelles applicables, et en tout état de cause pas plus de dix (10) ans, sauf si une conservation supplémentaire est requise pour des jeux de données anonymisés ou agrégés. Les données codées ou identifiables seront conservées ≤ 10 ans ou jusqu’à leur conversion en Données anonymisées conformément au Considérant 26 du RGPD ; les Statistiques anonymisées et agrégées font l’objet d’une révision de gouvernance tous les 3 ans

Massive Bio peut anonymiser et agréger vos données à des fins de recherche, d’analyse, de données probantes en vie réelle (RWE) et d’entraînement des algorithmes afin d’améliorer la mise en correspondance avec les essais cliniques, le diagnostic et l’optimisation thérapeutique. Ces données anonymisées ne sont plus soumises à la législation en matière de protection des données.

Les catégories de personnes suivantes peuvent recevoir les Données personnelles collectées vous concernant :

• Les membres de l’équipe de Massive Bio, afin qu’ils assurent correctement la prestation des Services
• Les partenaires, fournisseurs, sous-traitants et partenaires de confiance de Massive Bio intervenant dans le domaine de l’analyse basée sur l’IA, l’hébergement de données ou la conformité réglementaire, liés par des contrats contraignants et des obligations de confidentialité
• Les centres d’essais cliniques (uniquement lorsque vous nous demandez de contacter un centre ou que nous coordonnons une orientation/un rendez-vous en votre nom ; les centres utilisent les données pour déterminer les prochaines étapes, telles que le dépistage et la prise de rendez-vous)

Transfert de données transfrontalier :

Les transferts hors UE/EEE s’appuient sur les Clauses contractuelles types de la Commission européenne ou sur d’autres mécanismes d’adéquation reconnus, garantissant des garanties substantiellement équivalentes (RGPD arts. 44–49). Le présent Avis UE/EEE complète la politique de confidentialité mondiale de Massive Bio ; en cas de conflit pour les résidents de l’UE/EEE, le présent Avis prévaut.

Vos droits :

En vertu des articles 15 à 22 du RGPD, vous avez le droit de :

• Accéder à vos Données personnelles
• Rectifier les Données personnelles inexactes
• Effacer vos Données personnelles (droit à l’oubli)
• Limiter le traitement de vos Données personnelles
• Vous opposer au traitement
• Retirer votre consentement à l’utilisation de vos Données personnelles à tout moment (le retrait du consentement mettra fin au nouveau traitement des données identifiables ; les données déjà anonymisées ou nécessaires à l’intégrité juridique ou scientifique pourront continuer à être utilisées)
• Introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle

Responsable du traitement et informations de contact :

Délégué à la protection des données : Cagatay Culcuoglu

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +1-844-627-7246 (Appels internationaux : composer le +1 ou contacter [email protected])

Fax : +1-844-742-8837